Les dernières informations du Conseil

Travaux attribués L’Exécutif local a attribué à l’entreprise Huguelet le rebouchage de la chaussée au carrefour de la rue des Tilles et de celle des Ruaux, où un conteneur semi-enterré sera bientôt installé. Pour une surface de 450 mètres carrés, ces travaux sont devisés à quelque 45 000 francs, TVA non incluse.   Internet : on ne … Continued

Taxe d’exemption : rentiers AI exonérés

Exemption de la taxe des sapeurs-pompiers pour les bénéficiaires d’une rente Assurance invalidité (AI) entière La taxe d’exemption du service actif dans le corps de sapeurs-pompiers (TESP) est facturée avec la troisième tranche d’impôts. En raison de la protection des données, il ne nous est malheureusement pas possible d’accéder directement à ces informations pour nos … Continued

Vers un système de contrôle efficace

L’OACOT (Office des affaires communales et de l’organisation du territoire) exige des communes qu’elles mettent en place un système de contrôle interne efficace, qui permette de vérifier à la source toutes les opérations effectuées par les administrations générales de ces dernières, notamment en matière financière. Une séance d’information à ce sujet s’est déroulée à Sonceboz, … Continued

Une étude approfondie des transports scolaires

Le Conseil municipal a décidé lundi soir de former une commission temporaire ad hoc, qui sera chargée d’étudier dans le détail les tenants et aboutissants des transports scolaires. Elle devra notamment comparer la pertinence d’utiliser deux bus ou plutôt un gros véhicule, de choisir les meilleurs itinéraires et de définir les arrêts nécessaires ou judicieux. … Continued